Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site Internet édité par Célestime (ci-après « l’Éditeur »), sur l’adresse [à compléter : URL].
En accédant au site et en l’utilisant, vous (ci-après « l’Utilisateur ») reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et vous vous engagez à les respecter.

Article 1 : Définitions

• « Utilisateur » : toute personne physique ou morale accédant au site, à quelque titre que ce soit.

• « Site » : le site Internet édité par l’Éditeur, accessible à l’URL indiquée.

• « Contenu » : l’ensemble des éléments mis à disposition sur le Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, mise en page…).

• « Services » : l’ensemble des prestations proposées par l’Éditeur via le Site, notamment la création de cartes célestes personnalisées, l’option de cadre, et tout produit associé.

Article 2 : Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Utilisateur peut accéder et utiliser le Site et les Services proposés.
L’accès au Site suppose l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Si l’Utilisateur n’accepte pas ces CGU, il doit renoncer à l’accès et à l’utilisation du Site.

Article 3 : Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour la partie visite. Certaines fonctionnalités peuvent être réservées aux Utilisateurs disposant d’un compte ou d’un accès spécial.
L’Éditeur met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer l’accès au Site ; toutefois, l’Éditeur ne garantit ni la continuité d’accès, ni l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
L’Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site ou des Services, sans préavis.

Article 4 : Utilisation du Site et des Services

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et ses Services en respectant les présentes CGU, les lois applicables et les bonnes mœurs.
L’Utilisateur s’interdit notamment de :

• publier ou transmettre tout contenu illégal, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits d’autrui ;

• perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site ;

• utiliser le Site à des fins de marketing non autorisées ou de collecte de données non expressément permise.

Article 5 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) sont la propriété de l’Éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
Aucune exploitation des contenus ne peut être faite sans l’autorisation expresse et écrite de l’Éditeur.

Article 6 : Responsabilité

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des Services, dans la mesure permise par la loi.
La responsabilité de l’Éditeur est notamment exclue en cas :

• de connexion ou d’accès impossible au Site ou aux Services ;

• de transmission d’un virus ou d’un bug par l’intermédiaire du Site ;

• d’utilisation pour un usage non conforme aux présentes CGU.

Article 7 : Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Éditeur n’a pas de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

Article 8 : Données personnelles & cookies

L’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité et la politique cookies disponibles sur le Site, qui précisent notamment la collecte, le traitement et la protection de ses données personnelles.
En utilisant le Site, l’Utilisateur accepte l’usage des cookies selon les modalités décrites.

Article 9 : Modification des CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront mises en ligne et porteront mention de la date de dernière mise à jour. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page. L’utilisation continue du Site après publication des modifications vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 10 : Loi applicable & juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGU, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 : Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :
Célestime

Adresse : 13, Rue du Chevalier Martin, 06800 Cagnes-sur-Mer
Téléphone : 04 92 02 09 01 / 06 52 53 10 51